Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 35556 posée par M. Patrick Lassourd

Manque de places en CAT

Réponse du ministère : Emploi

11/10/2001
Pertinence
Question n° 18210 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Carences de la prise en charge des personnes polyhandicapées

Réponse du ministère : Emploi

29/07/1999
Pertinence
Question n° 16356 posée par M. Emmanuel Hamel

Inadéquation des structures d'accueil face aux problèmes des jeunes adultes handicapés

Réponse du ministère : Emploi

13/05/1999
Pertinence
Question n° 13583 posée par M. Serge Mathieu

Politique sociale en faveur des enfants et adolescents handicapés

Réponse du ministère : Santé

21/01/1999
Pertinence
Question n° 12288 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Politique en faveur de la scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12415 posée par M. Henri Le Breton

Scolarisation des enfants et adolescents handicapés

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence
Question n° 11784 posée par M. Jacques Legendre

Scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 11927 posée par M. Daniel Hoeffel

Politique en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 08446 posée par M. Michel Sergent

Insuffisance de places de CAT

Réponse du ministère : Emploi

21/05/1998
Pertinence
Question n° 06877 posée par M. Philippe Madrelle

Accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

12/03/1998
Pertinence