Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 11313 posée par M. Jean-François Le Grand

    Centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00786 posée par M. Pierre Mauroy

    Situation des personnes handicapées mentales dans la région du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18430 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prise en charge des personnes handicapées de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15068 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accueil des handicapés ayant atteint l'age de vingt ans dans le département du Rhône

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14227 posée par M. René Rouquet

    Manque de structures d'accueil pour handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12473 posée par M. Edouard Le Jeune

    Déficit en places dans les structures d'accueil pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18494 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Revalorisation des allocations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11017 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre de places de maisons d'accueil spécialisées dans la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible