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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 09045 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Accueil des adultes handicapés en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   15/12/1994

   Pertinence

2. Question n° 18151 posée par M. Jacques Machet

   Mesures en faveur des enfants handicapés

   Réponse du ministère : Handicapés

   31/10/1991

   Pertinence

3. Question n° 17747 posée par M. Bernard Charles Hugo

   Avenir des centres d'aide par le travail

   Réponse du ministère : Handicapés

   10/10/1991

   Pertinence

4. Question n° 16576 posée par M. Claude Huriet

   Accueil des handicapés dans le département de Meurthe-et-Moselle

   Réponse du ministère : Handicapés

   25/07/1991

   Pertinence

5. Question n° 11385 posée par M. Joseph Caupert

   Application de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   30/08/1990

   Pertinence

6. Question n° 10120 posée par M. Georges Mouly

   Conséquences de l'application de l'amendement Créton

   Réponse du ministère : Handicapés

   07/06/1990

   Pertinence

7. Question n° 10149 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Difficultés de mise en oeuvre de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   07/06/1990

   Pertinence

8. Question n° 10065 posée par M. Christian Poncelet

   Conséquences de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   31/05/1990

   Pertinence

9. Question n° 09542 posée par M. Henri Belcour

   Conséquences de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   26/04/1990

   Pertinence

10. Question n° 08164 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences de l'application de l'amendement Creton

    Réponse du ministère : Handicapés

    01/02/1990

    Pertinence