Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 22979 posée par Mme Laurence Cohen

Conséquences du port du masque chez les enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1421S posée par M. Bernard Delcros

Implantation d'une pharmacie en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/12/2020
Pertinence
Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud

Réforme des normes d'accueil de la petite enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 08296 posée par M. Michel Savin

Évolution du cadre d'emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

20/12/2018
Pertinence
Question n° 06941 posée par M. Alain Fouché

Conditions de versement des aides attribuées aux parents d'enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre

Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre

Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 01954 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation des établissements d'accueil de jeunes enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 0053G posée par Mme Corinne Imbert

Universalité des allocations familiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2017
Pertinence