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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

   Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   09/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 1989S posée par M. Didier Marie

   Dysfonctionnements subis par les unités localisées pour l'inclusion scolaire en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   09/12/2021

   Pertinence

3. Question n° 1756S posée par Mme Laurence Harribey

   Revalorisation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   08/07/2021

   Pertinence

4. Question n° 1507S posée par Mme Valérie Boyer

   Avenir de l'école Esperanza

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

   Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/11/2019

   Pertinence

6. Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas

   Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   24/01/2019

   Pertinence

7. Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

   Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

   Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/04/2018

   Pertinence

9. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

10. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

    Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    05/02/2015

    Pertinence