Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly

Insertion de handicapés en milieu ordinaire de travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1983
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. Georges Mouly

Situation des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

17/10/1996
Pertinence
Question n° 0229S posée par M. Jacques Machet

Politique de l'emploi en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Emploi

03/04/1998
Pertinence
Question n° 0573S posée par M. Alfred Foy

Politique en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Droits des femmes

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0659S posée par M. Georges Mouly

Financement des équipes de préparation et de suite du reclassement des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Santé

19/11/1999
Pertinence
Question n° 0750S posée par M. Jacques Machet

Réglementation applicable aux ateliers protégés

Réponse du ministère : Santé

16/03/2000
Pertinence
Question n° 0787S posée par M. Georges Mouly

Insertion professionnelle des handicapés

Réponse du ministère : Droits des femmes

26/04/2000
Pertinence
Question n° 1168S posée par M. Georges Mouly

Difficultés des handicapés

Réponse du ministère : Droits des femmes

26/10/2001
Pertinence
Question n° 0102S posée par M. Georges Mouly

Politique en faveur des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

19/11/2002
Pertinence
Question n° 0238S posée par M. Georges Mouly

Besoins de places dans le service d'éducation spéciale et de soins à domicile de la Corrèze

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

09/04/2003
Pertinence