Recherche de questions

Questions avec réponses

61 questions

1. Question n° 1275S posée par M. Éric Kerrouche

   Décret d'application relatif au cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective locale

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 1168S posée par Mme Nadège Havet

   Difficultés financières des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   14/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 1031S posée par M. Claude Kern

   Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/01/2024

   Pertinence

4. Question n° 0348S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Accès aux soins hospitaliers dans le Jura

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 0174S posée par Mme Vivette Lopez

   Manque de places en instituts médico-éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 2061S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Difficultés des parents aidants des enfants en situation de polyhandicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   13/01/2022

   Pertinence

7. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

   Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   09/12/2021

   Pertinence

8. Question n° 1989S posée par M. Didier Marie

   Dysfonctionnements subis par les unités localisées pour l'inclusion scolaire en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   09/12/2021

   Pertinence

9. Question n° 1947S posée par Mme Laurence Cohen

   Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   25/11/2021

   Pertinence

10. Question n° 1863S posée par M. Michel Canévet

    Manque de places en foyer pour les adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    14/10/2021

    Pertinence