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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
240 questions
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Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly
Insertion de handicapés en milieu ordinaire de travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00738 posée par M. Jean Colin
Handicapés employeurs: exonération des cotisations sociales
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01790 posée par M. Pierre Vallon
Structures d'accueil des adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02961 posée par M. Henri Le Breton
Développement des ateliers protégés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04731 posée par M. Christian Bonnet
Décentralisation: correction de certaines incohérences
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05851 posée par M. Paul Caron
Devenir des bénéficiaires des stages TUC: bilan d'étude
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01911 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Emploi en entreprise des travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 02649 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Insertion professionnelle des handicapés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 03254 posée par M. Roger Poudonson
Ressources des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 03809 posée par M. Jean Boyer
Insertion professionnelle des handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence