Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

240 questions

Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly

Insertion de handicapés en milieu ordinaire de travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1983
Pertinence
Question n° 00738 posée par M. Jean Colin

Handicapés employeurs: exonération des cotisations sociales

Réponse du ministère : Sécurité sociale

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01790 posée par M. Pierre Vallon

Structures d'accueil des adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02961 posée par M. Henri Le Breton

Développement des ateliers protégés

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/10/1986
Pertinence
Question n° 04731 posée par M. Christian Bonnet

Décentralisation: correction de certaines incohérences

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/02/1987
Pertinence
Question n° 05851 posée par M. Paul Caron

Devenir des bénéficiaires des stages TUC: bilan d'étude

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/04/1987
Pertinence
Question n° 01911 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Emploi en entreprise des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

13/10/1988
Pertinence
Question n° 02649 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insertion professionnelle des handicapés

Réponse du ministère : Travail

08/12/1988
Pertinence
Question n° 03254 posée par M. Roger Poudonson

Ressources des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03809 posée par M. Jean Boyer

Insertion professionnelle des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

09/03/1989
Pertinence