Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 21545 posée par M. François Pillet

    Délais de traitement administratif des dossiers de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21583 posée par Mme Marie Mercier

    Dossiers de pensions des gendarmes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21370 posée par M. Antoine Lefèvre

    Délais de traitement administratif des dossiers au sein du ministère

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21160 posée par M. Henri Tandonnet

    Traitement administratif des dossiers des militaires actifs et retraités de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20741 posée par Mme Chantal Deseyne

    Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18999 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Octroi de la campagne simple pour les policiers ayant servi en Algérie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18896 posée par M. Roland Courteau

    Prévention des risques liés aux engins de guerre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1239S posée par Mme Catherine Génisson

    Révision du plan variole

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17523 posée par M. Bruno Retailleau

    Absence des surveillants pénitentiaires au défilé du 14 juillet sur les Champs-Élysées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17342 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Protection de nos forcées armées face au virus de la variole

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible