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Questions avec réponses

81 questions

1. Question n° 08696 posée par Mme Silvana Silvani

   Situation de l'usine UPM Raflatac à Pompey

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   22/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06598 posée par Mme Cécile Cukierman

   Impact de la non-intégration des fonderies d'acier dans la liste des secteurs exposés à un risque réel de fuite de carbone

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   04/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06517 posée par M. Éric Bocquet

   Situation du site Tereos à Escaudoeuvres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 06276 posée par M. Christian Klinger

   Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 06316 posée par Mme Nathalie Delattre

   Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0293G posée par M. Dany Wattebled

   Conséquences économiques et sociales de la fermeture d'usines dans le Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   16/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand

   Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05597 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Situation de l'entreprise Meccano à Calais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   02/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05380 posée par M. Fabien Gay

    Délocalisation des usines du groupe Latécoère

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    23/02/2023

    Pertinence