Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 11314 posée par M. Michel Doublet

    Sécurité incendie et établissements hôteliers

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11315 posée par M. Michel Doublet

    Hôtellerie : coût salarial

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11316 posée par M. Michel Doublet

    Taxe professionnelle dans l'hôtellerie

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11317 posée par M. Michel Doublet

    Surcapacité hôtelière

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11318 posée par M. Michel Doublet

    Transmission des entreprises dans le secteur hôtelier

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11319 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance de la profession de restaurateur

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13500 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés des entreprises du secteur des arts graphiques

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15090 posée par M. Michel Doublet

    Dispositif des aides aux chômeurs créateurs d'entreprises (ACCRE)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15091 posée par M. Michel Doublet

    Disparition des stations-service en milieu rural

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15092 posée par M. Michel Doublet

    Inquiétudes des professionnels de la distribution en combustibles

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible