Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 00757 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Maître d'oeuvre en bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00758 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00929 posée par M. Auguste Cazalet

    Activités de diversification d'EDF et GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01146 posée par M. Alain Vasselle

    Crise dans le secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01217 posée par M. Auguste Cazalet

    Défaillance des maîtres d'ouvrage privés : conséquences pour les entreprises de bâtiment et travaux publics

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01310 posée par M. André Rouvière

    Garantie de paiement des entreprises de construction du bâtiment

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01378 posée par M. Georges Berchet

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02015 posée par M. Roger Lise

    Réduction des charges financières des entreprises martiniquaises du bâtiment

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02016 posée par M. Roger Lise

    Mesures en faveur des entreprises martiniquaises du bâtiment

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02307 posée par M. Roger Lise

    Délai de paiement des collectivités locales aux entreprises du bâtiment de la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible