Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 20509 posée par M. Fernand Tardy

Rôle et conditions d'intervention des coordonnateurs santé-sécurité

Réponse du ministère : Équipement

13/02/1997
Pertinence
Question n° 20299 posée par M. Bernard Barbier

Situation dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

06/02/1997
Pertinence
Question n° 19087 posée par M. Charles Ginésy

Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19135 posée par M. François Autain

Situation de l'artisanat du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

28/11/1996
Pertinence
Question n° 18444 posée par M. André Vézinhet

Situation économique des artisans et petites entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18493 posée par M. Charles Ginésy

Relance du secteur d'activités du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18093 posée par M. Jacques Baudot

Incitation fiscale pour la relance de l'activité de l'artisanat du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

17/10/1996
Pertinence
Question n° 18018 posée par M. Yvon Collin

Artisans du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/10/1996
Pertinence
Question n° 17809 posée par M. Fernand Tardy

Difficultés des petites et moyennes entreprises du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

03/10/1996
Pertinence
Question n° 17182 posée par M. Henri Belcour

Lutte contre le travail clandestin dans le secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

22/08/1996
Pertinence