Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

Question n° 14360 posée par M. Abdallah Hassani

Indemnité de sujétion géographique pour les fonctionnaires originaires d'un des territoires concernés

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay

Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

05/12/2019
Pertinence
Question n° 21872 posée par M. Christian Cambon

Situation préoccupante à Mayotte

Réponse du Ministère des outre-mer

19/05/2016
Pertinence
Question n° 18954 posée par M. Jean-Paul Fournier

Sécurisation du domaine sous-marin français

Réponse du Ministère des outre-mer

26/11/2015
Pertinence
Question n° 15562 posée par M. Paul Vergès

Fonds européen d'investissement stratégique

Réponse du Ministère des outre-mer

02/04/2015
Pertinence
Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/05/2006
Pertinence
Question n° 13000 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de certains orpailleurs dans le département de la Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13037 posée par M. Rodolphe Désiré

Délimitation des espaces maritimes situés entre la Barbade et la Martinique

Réponse du Ministère de l'outre-mer

08/07/2004
Pertinence
Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

Tourisme et transport aérien aux Antilles

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2004
Pertinence
Question n° 12524 posée par M. Robert Bret

Reconnaissance du droit à l'indemnité d'éloignement des personnes originaires d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/06/2004
Pertinence