Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

657 questions

Question n° 01307 posée par M. André Diligent

Créations d'emplois dans les services

Réponse du ministère : Travail

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01341 posée par M. Alphonse Arzel

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Travail

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01567 posée par M. Paul Souffrin

Bilan des contrats Formation Conversion en Moselle

Réponse du ministère : Travail

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01671 posée par M. Henri Collette

Situation de l'emploi dans les arrondissements de Calais et de Boulogne-sur-Mer (Pas-de- Calais)

Réponse du ministère : Travail

29/09/1988
Pertinence
Question n° 03060 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation de l'ANPE au lancement du revenu minimum d'insertion

Réponse du ministère : Travail

12/01/1989
Pertinence
Question n° 04424 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de la direction départementale du travail et de l'emploi de l'Essonne

Réponse du ministère : Travail

20/04/1989
Pertinence
Question n° 05718 posée par M. Daniel Percheron

Développement de l'emploi précaire

Réponse du ministère : Travail

13/07/1989
Pertinence
Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06419 posée par M. Pierre Dumas

Aide à domicile

Réponse du ministère : Travail

28/09/1989
Pertinence
Question n° 07682 posée par M. Alain Dufaut

Absence de centralisation des dossiers traités par les Assedic

Réponse du ministère : Travail

28/12/1989
Pertinence