Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

328 questions

Question n° 00231 posée par M. Louis Souvet

Emploi des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00524 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des handicapés mentaux

Réponse du ministère : Handicapés

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00974 posée par M. Rémi Herment

Encadrement des adultes handicapés

Réponse du ministère : Solidarité

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01309 posée par M. Jean Francou

Emploi des travailleurs handicapés dans le bâtiment et les travaux publics

Réponse du ministère : Handicapés

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01444 posée par M. Claude Prouvoyeur

Emploi de travailleurs handicapés dans les entreprises du BTP

Réponse du ministère : Handicapés

15/09/1988
Pertinence
Question n° 02649 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insertion professionnelle des handicapés

Réponse du ministère : Travail

08/12/1988
Pertinence
Question n° 03138 posée par M. Hubert D'Andigne

Associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Handicapés

19/01/1989
Pertinence
Question n° 03295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Travailleurs handicapés et associations

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 05725 posée par M. Philippe Madrelle

Emploi des jeunes handicapés en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

13/07/1989
Pertinence
Question n° 11017 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de places de maisons d'accueil spécialisées dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Handicapés

19/07/1990
Pertinence