Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 23586 posée par M. Emmanuel Hamel

    Instituteurs français exerçant une mission de coopération en Afrique subsaharienne

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11802 posée par M. Maurice Blin

    Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11805 posée par M. Paul d'Ornano

    Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08095 posée par M. Jacques Habert

    Coopérants et enseignants en poste au Burundi avenir de la coopération française dans ce pays

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00316 posée par M. Jacques Habert

    Indemnités aux enseignants recrutés localement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06285 posée par M. Pierre Croze

    Bonification d'ancienneté de service des enseignants en coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible