Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 05405 posée par M. Xavier Dugoin

    Insuffisance de personnel du corps des assistants techniques affecté à la coopération décentralisée

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10667 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Disparité de traitement entre les différents agents de l'Etat en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08874 posée par M. Jacques Habert

    Proposition d'emploi et exigence de contrat pour les agents civils non titulaires de coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01838 posée par M. Pierre Brantus

    Coopération et postes contractuels

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00339 posée par M. Charles de Cuttoli

    Protection sociale des coopérants en cas d'hospitalisation sur place

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible