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Questions avec réponses

52 questions

1. Question n° 00136 posée par M. Charles de Cuttoli

   Coopérants: création d'un comité technique paritaire

   Réponse du ministère : Coopération

   10/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 00339 posée par M. Charles de Cuttoli

   Protection sociale des coopérants en cas d'hospitalisation sur place

   Réponse du ministère : Coopération

   17/04/1986

   Pertinence

3. Question n° 00833 posée par M. José Balarello

   Participation des socio-professionnels français aux actions des coopérants

   Réponse du ministère : Coopération

   08/05/1986

   Pertinence

4. Question n° 00994 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

   Afrique francophone: contrats de coopération

   Réponse du ministère : Coopération

   15/05/1986

   Pertinence

5. Question n° 02288 posée par M. Charles de Cuttoli

   Rémunération des coopérants

   Réponse du ministère : Coopération

   31/07/1986

   Pertinence

6. Question n° 03730 posée par M. Jean-Pierre Bayle

   Indemnité d'expatriation et de sujétion spéciale (IESS)

   Réponse du ministère : Coopération

   04/12/1986

   Pertinence

7. Question n° 03760 posée par M. Jean Barras

   Situation des coopérants contractuels techniques

   Réponse du ministère : Coopération

   11/12/1986

   Pertinence

8. Question n° 03834 posée par M. Jacques Habert

   Indemnité d'expatriation et de sujétions spéciales à Djibouti

   Réponse du ministère : Coopération

   11/12/1986

   Pertinence

9. Question n° 04027 posée par M. Pierre Croze

   Mécontentement des coopérants en poste à Madagascar devant la réduction de l'indemnité d'expatriation et de sujétions spéciales

   Réponse du ministère : Coopération

   01/01/1987

   Pertinence

10. Question n° 05432 posée par M. Jean Francou

    Subventions accordées au Comité contre la faim et pour le développement

    Réponse du ministère : Coopération

    09/04/1987

    Pertinence