Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 21175 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Place des organisations de solidarité internationale dans la politique de coopération et de développement

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

12/01/2006
Pertinence
Question n° 00379 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Personnels en coopération : rémunération de conjoints expatriés

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

11/07/2002
Pertinence
Question n° 25951 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien financier aux pays en voie de développement afin d'éliminer les risques liés à la procréation

Réponse du ministère : Coopération

08/06/2000
Pertinence
Question n° 23586 posée par M. Emmanuel Hamel

Instituteurs français exerçant une mission de coopération en Afrique subsaharienne

Réponse du ministère : Coopération

16/03/2000
Pertinence
Question n° 17527 posée par M. André Maman

Situation des coopérants exerçant au Mali

Réponse du ministère : Coopération

01/07/1999
Pertinence
Question n° 13476 posée par M. Emmanuel Hamel

Apprentissage de la langue française dans les écoles de Gambie

Réponse du ministère : Coopération

14/01/1999
Pertinence
Question n° 12245 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation fiscale du personnel de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, à Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

19/11/1998
Pertinence
Question n° 08117 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des détournements de l'aide à l'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

07/05/1998
Pertinence
Question n° 06613 posée par M. André Maman

Postes budgétaires ouverts pour la France à l'université Cheikh-Anta-Diop de Dakar (Sénégal)

Réponse du ministère : Coopération

05/03/1998
Pertinence
Question n° 06674 posée par M. Jacques Legendre

Relations culturelles avec la Gambie

Réponse du ministère : Coopération

05/03/1998
Pertinence