Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 13565 posée par M. Serge Mathieu

    Lutte contre l'illettrisme et l'exclusion, et classe mission-insertion

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13938 posée par M. Emmanuel Hamel

    Premier bilan de la mise en place du programme " Trajet d'accès à l'emploi "

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19579 posée par M. Yann Gaillard

    Cas de jeunes non scolarisables et pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20130 posée par M. Louis Souvet

    Programme trajet d'accès à l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02334 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan d'application du programme TRACE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02647 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Avenir du programme TRACE

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03164 posée par M. Pierre Hérisson

    Partenariat missions locales et Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04268 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du programme Trace

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04773 posée par M. Didier Boulaud

    Devenir du programme TRACE

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible