Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 0524G posée par M. Christian Demuynck

Chiffres de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0990S posée par M. Ronan Kerdraon

Avenir des missions locales

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

05/08/2010
Pertinence
Question n° 14778 posée par M. François Marc

Réduction de la participation de l'État auprès des missions locales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

05/08/2010
Pertinence
Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

Crise de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/05/2010
Pertinence
Question n° 11616 posée par M. Roland Courteau

Contrat d'insertion dans la vie sociale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/12/2009
Pertinence
Question n° 09833 posée par M. Robert Tropeano

Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

30/07/2009
Pertinence
Question n° 08622 posée par Mme Odette Terrade

Mise en oeuvre des missions du Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08358 posée par M. Bernard Frimat

Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/04/2009
Pertinence
Question n° 07891 posée par M. Elie Brun

Avenir des Missions locales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

12/03/2009
Pertinence
Question n° 05248 posée par M. Jean-Pierre Vial

Mise en oeuvre du plan banlieues

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

24/07/2008
Pertinence