Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 0007G posée par M. Guy Lemaire

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 00885 posée par M. René-Pierre Signé

Restructuration des associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01207 posée par M. Emmanuel Hamel

Parcours d'insertion personnalisés

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01633 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des espaces jeunes

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01756 posée par M. Bernard Plasait

Mise en place du " guichet unique emploi "

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01981 posée par M. Bernard Plasait

Maintien des aides à l'emploi ciblées

Réponse du ministère : Emploi

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02284 posée par M. Bernard Plasait

Collectivités locales et emploi

Réponse du ministère : Emploi

07/08/1997
Pertinence
Question n° 02291 posée par M. Bernard Plasait

Développement local de l'apprentissage

Réponse du ministère : Emploi

07/08/1997
Pertinence
Question n° 03032 posée par M. Emmanuel Hamel

Intégration des jeunes étrangers grâce à un accompagnement par des parrains bénévoles

Réponse du ministère : Emploi

25/09/1997
Pertinence
Question n° 03124 posée par M. Michel Doublet

Insertion des jeunes ne pouvant accéder aux emplois-jeunes

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1997
Pertinence