Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 06157 posée par M. Jean-Paul Hugot

Pénalisation des crèches familiales dans le projet de loi relatif à la famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence
Question n° 10801 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des modes de garde individuels des enfants

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1998
Pertinence
Question n° 02990 posée par Mme Gisèle Gautier

Accueil de la petite enfance

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

27/12/2007
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Expérimentation des jardins d'éveil

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/04/2009
Pertinence
Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud

Jardins d'éveil et inégalités

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08972 posée par M. Marc Daunis

Expérimentation des jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

04/06/2009
Pertinence
Question n° 10329 posée par M. Robert Tropeano

Politique de la petite enfance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/10/2009
Pertinence
Question n° 10703 posée par M. Bernard Piras

Mesures en faveur de l'accueil des jeunes enfants

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

29/10/2009
Pertinence
Question n° 13042 posée par M. Alain Fauconnier

Accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13049 posée par Mme Samia Ghali

Accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

22/04/2010
Pertinence