Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

168 questions

Question n° 01335 posée par M. Jacques Oudin

Politique familiale

Réponse du ministère : Famille

25/08/1988
Pertinence
Question n° 02963 posée par M. Jacques Oudin

Politique familiale

Réponse du ministère : Famille

05/01/1989
Pertinence
Question n° 08060 posée par M. Jacques Oudin

Branche famille du régime général de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Famille

25/01/1990
Pertinence
Question n° 10340 posée par M. Jacques Oudin

Branche Famille du régime général de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Famille

14/06/1990
Pertinence
Question n° 13393 posée par M. Paul Souffrin

Projet de création de crèches privées

Réponse du ministère : Premier ministre

24/01/1991
Pertinence
Question n° 15455 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique familiale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

30/05/1991
Pertinence
Question n° 20153 posée par M. Edouard Le Jeune

Demandes sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1992
Pertinence
Question n° 23039 posée par M. Alain Dufaut

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

08/10/1992
Pertinence
Question n° 24664 posée par M. André Rouvière

Fonctionnement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

11/02/1993
Pertinence
Question n° 03585 posée par M. Philippe Madrelle

Modes d'accueil des jeunes enfants

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/11/1993
Pertinence