Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 07638 posée par M. François Marc

    Précarité accrue des femmes dans notre pays

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0129C posée par Mme Valérie Létard

    Situation des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05386 posée par M. François Marc

    Précarité accrue des femmes dans notre pays

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03366 posée par M. Philippe Madrelle

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03308 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14066 posée par M. Marc Daunis

    Conséquences de la loi relative à la création des maisons d'assistants maternels

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13948 posée par M. Daniel Reiner

    Difficultés rencontrées par les communes pour financer les frais liés au contrat enfance jeunesse lors du renouvellement du contrat

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13807 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir du congé parental

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13667 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Accueil collectif des enfants de moins de six ans

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13319 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme du décret n° 2007-230 relatif au secteur de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible