Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 0071S posée par M. Jacques Valade

Prise en charge de l'autisme

Réponse du ministère : Santé

15/10/1997
Pertinence
Question n° 0330S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des centres de vacances et de loisirs

Réponse du ministère : Logement

15/10/1998
Pertinence
Question n° 0332S posée par M. Bernard Piras

Statut des familles d'accueil d'adultes handicapés

Réponse du ministère : Santé

16/10/1998
Pertinence
Question n° 0436S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Normes de surface en hébergement collectif pour personnes âgées

Réponse du ministère : Ville

29/01/1999
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Dominique Mortemousque

Réorganisation des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

25/10/2002
Pertinence
Question n° 0025S posée par M. Michel Teston

Accueil des enfants de deux ans dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/08/2007
Pertinence
Question n° 0112S posée par M. Georges Mouly

Accueil de la petite enfance dans les départements ruraux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0534S posée par M. Charles Gautier

Politique d'aide au développement des crèches d'entreprise

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

23/04/2009
Pertinence
Question n° 0565S posée par M. Didier Guillaume

Impact du coût des travaux dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) sur le prix de journée dû par les résidents

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0939S posée par Mme Anne-Marie Payet

Aménagement du congé parental pour les naissances multiples

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

03/06/2010
Pertinence