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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 0553S posée par Mme Catherine Dumas

   Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 1623S posée par M. Hugues Saury

   Sécurité des enfants en famille d'accueil

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   01/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

   Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   04/03/2021

   Pertinence

4. Question n° 1302S posée par Mme Laurence Rossignol

   Inquiétudes des assistantes maternelles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   08/10/2020

   Pertinence

5. Question n° 1153S posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Gestion des maisons d'assistants maternels sur le territoire national

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   27/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 1091S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   23/01/2020

   Pertinence

7. Question n° 0963S posée par M. Philippe Mouiller

   Mesures en faveur de l'accueil des enfants en situation de handicap par les assistantes maternelles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   17/10/2019

   Pertinence

8. Question n° 0720S posée par Mme Laure Darcos

   Avenir de la protection maternelle et infantile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   28/03/2019

   Pertinence

9. Question n° 0329S posée par Mme Laure Darcos

   Réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   12/04/2018

   Pertinence

10. Question n° 0890S posée par M. Christian Favier

    Plan crèches en difficulté

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    16/10/2014

    Pertinence