Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réorientation de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13672 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de réglementation européenne sur les vins biologiques

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13949 posée par M. Yves Chastan

    Aides pour le développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16178 posée par M. Bernard Piras

    Protection de la truffe Tuber melanosporum d'Europe

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16780 posée par M. René-Pierre Signé

    MAE rotationnelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19613 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de décret relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées "sans OGM"

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14604 posée par M. François Bonhomme

    Gestion de la politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20155 posée par Mme Françoise Férat

    Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement et filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23582 posée par M. Jean-François Mayet

    Crise agricole et Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible