Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01455 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des aides au maintien dans l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01708 posée par M. Jean-Noël Guérini

Avenir de la filière biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot

Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02578 posée par M. Rachel Mazuir

Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir

Homologation du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/05/2018
Pertinence
Question n° 09814 posée par M. Alain Marc

Production de fruits et légumes biologiques sous serres chauffées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09868 posée par M. Rachel Mazuir

Encadrement de la production de légumes et fruits biologiques sous serres chauffées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09941 posée par M. André Vallini

Chauffage des serres pour la production de fruits et légumes de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10860 posée par Mme Michelle Meunier

Interdiction des serres chauffées en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence