Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

455 questions

Question n° 02427 posée par M. Marcel Vidal

Formation des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

07/08/1986
Pertinence
Question n° 05118 posée par M. Pierre Lacour

Commercialisation de jeunes bovins mâles: prime

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06124 posée par M. Jean Francou

Modernisation des entreprises artisanales: bilan d'étude

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

14/05/1987
Pertinence
Question n° 00544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01194 posée par M. Pierre Brantus

Programme d'économie d'énergie et énergie éolienne

Réponse du ministère : Industrie

11/08/1988
Pertinence
Question n° 05585 posée par M. Daniel Percheron

Situation de la recherche dans l'industrie agroalimentaire française

Réponse du ministère : Recherche

06/07/1989
Pertinence
Question n° 06101 posée par M. Joseph Caupert

Xème Plan et politique d'aménagement rural

Réponse du ministère : Plan

31/08/1989
Pertinence
Question n° 07712 posée par M. Louis Souvet

Développement du marché des produits biologiques

Réponse du ministère : Consommation

28/12/1989
Pertinence
Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 19984 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Incidences de la crise économique sur la productivité

Réponse du ministère : Économie

20/02/1992
Pertinence