Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 02384 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Accessibilité des transports en commun parisiens pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09993 posée par M. Pierre Camani

    Accessibilité des transports scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08145 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Mise en accessibilité des véhicules de transport scolaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05757 posée par M. Hugues Portelli

    Principe d'adaptabilité dans le service public ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04534 posée par M. François Patriat

    Question concernant l'accessibilité des gares

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1618S posée par Mme Catherine Procaccia

    Refus des taxis de prendre en course un aveugle avec son chien

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15204 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Réductions applicables aux invalides civils et militaires dans les transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14015 posée par M. Jacques Gautier

    Atteinte aux droits et compétences des communes concernant le transport des personnes à mobilité réduite

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard

    Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0182S posée par M. Georges Mouly

    Accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments et espaces publics

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible