Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

Question n° 11486 posée par Mme Sylviane Noël

Devenir des établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11078 posée par Mme Corinne Imbert

Avenir des établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

27/06/2019
Pertinence
Question n° 09278 posée par M. Alain Fouché

Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel

Réponse du Ministère du travail

07/03/2019
Pertinence
Question n° 02575 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des entreprises adaptées

Réponse du Ministère du travail

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02617 posée par M. Jean-Luc Fichet

Financement de l'emploi adapté

Réponse du Ministère du travail

21/12/2017
Pertinence
Question n° 00690 posée par M. Daniel Gremillet

Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

27/07/2017
Pertinence
Question n° 09059 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09060 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09062 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère de la défense

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09063 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

07/11/2013
Pertinence