Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 08172 posée par Mme Françoise Boog

    Collation matinale à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02472 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre de séances d'éducation à la sexualité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01148 posée par M. Marcel Rainaud

    Formation aux gestes de premier secours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01224 posée par M. Alain Anziani

    Financement des EICCF

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00479 posée par M. Roland Povinelli

    Formation aux gestes de premier secours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00543 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Éducation à la sexualité des jeunes et notion trompeuse de « majorité sexuelle »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23243 posée par M. Roland Courteau

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23166 posée par M. Georges Labazée

    Respect des engagements de l'État concernant le financement du planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23199 posée par M. Ronan Kerdraon

    Crédits alloués au financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23033 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Crédits alloués par le Parlement au financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible