Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 00406 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Accélération du rythme d'élévation du niveau des mers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00418 posée par M. François Bonhomme

    Décret relatif à l'isolation thermique par l'extérieur des bâtiments

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0048S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Unités de traitement des ordures ménagères résiduelles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00959 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de l'isolation thermique par l'extérieur

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz

    Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01308 posée par M. Alain Marc

    Prolongation des contrats des concessions hydrauliques des vallées du Lot et de la Truyère

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01324 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés liées à l'abandon de la réforme du stockage de gaz

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01339 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de l'interdiction des sacs plastiques sur les fabricants d'emballage alimentaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01346 posée par M. Hervé Maurey

    Décret « tertiaire »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01349 posée par M. Hervé Maurey

    Obligation de reprise des déchets du bâtiment par les distributeurs de matériaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible