Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

228 questions

  1. Question n° 09544 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Projet de loi de transition énergétique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10361 posée par M. Philippe Adnot

    Valorisation des combustibles solides de récupération

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10644 posée par M. François Marc

    Soutien à la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11053 posée par M. Philippe Madrelle

    Soutien au marché photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11637 posée par M. François Grosdidier

    Avant-projet de stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12295 posée par M. Robert Navarro

    Développement des stations de transfert d'énergie par pompage

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14425 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14582 posée par M. Jacques Chiron

    Lutte contre l'obsolescence programmée des produits issus des métiers d'arts

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15850 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre la pollution de l'air

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16285 posée par M. Maurice Antiste

    Mobilisation, développement et revalorisation des énergies renouvelables en Martinique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible