Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 00231 posée par M. Louis Souvet

    Emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

    Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01309 posée par M. Jean Francou

    Emploi des travailleurs handicapés dans le bâtiment et les travaux publics

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01444 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Emploi de travailleurs handicapés dans les entreprises du BTP

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02649 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03138 posée par M. Hubert D'Andigne

    Associations d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Travailleurs handicapés et associations

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0312S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'application de la loi en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21146 posée par M. Marcel Vidal

    Extension aux collectivités territoriales et établissements publics de l'obligation d'emploi des handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01970 posée par M. Jacques de Menou

    Insertion professionnelle des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible