Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

Question n° 00915 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Installation d'un scanner à l'hôpital de Nanterre (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01935 posée par M. Jean Cluzel

Pouvoir d'achat des retraités et des personnes âgées

Réponse du ministère : Solidarité

13/10/1988
Pertinence
Question n° 02158 posée par M. Raymond Bouvier

Statut pour les médecins généralistes enseignants

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02197 posée par M. Marcel Vidal

Statut pour les médecins généralistes enseignants

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille

Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02564 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Professions libérales : exonération de cotisations patronales pour un premier salarié

Réponse du ministère : Solidarité

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03180 posée par M. Jean Chérioux

Inquiétude des associations de parents d'enfants handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03308 posée par M. François Autain

Revalorisation des pensions de retraite de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

26/01/1989
Pertinence
Question n° 04217 posée par M. Louis Virapoulle

Exonération de cotisations sociales patronales : cas des DOM

Réponse du ministère : Solidarité

06/04/1989
Pertinence
Question n° 04450 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du ministère : Solidarité

27/04/1989
Pertinence