Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 03180 posée par M. Jean Chérioux

    Inquiétude des associations de parents d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06266 posée par M. Jean Chérioux

    Inquiétude des associations de parents d'élèves handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06581 posée par M. Georges Mouly

    Mise en place de centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08164 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences de l'application de l'amendement Creton

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08172 posée par M. Marcel Vidal

    Maintien des personnes handicapées placées dans un établissement d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08210 posée par M. Alain Gérard

    Accueil des handicapés mentaux de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08391 posée par M. Edouard Le Jeune

    Respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08510 posée par M. Edouard Le Jeune

    Jeunes handicapés mentaux âgés de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09542 posée par M. Henri Belcour

    Conséquences de l'amendement Creton

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10065 posée par M. Christian Poncelet

    Conséquences de l'amendement Creton

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible