Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 24073 posée par Mme Véronique Guillotin

    Grade d'attaché hors classe

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19589 posée par Mme Dominique Vérien

    Statut particulier du cadre d'emploi des attachés territoriaux dans les communes de moins de 2 000 habitants

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18306 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Revalorisation des carrières des fonctionnaires « reclassés » de La Poste et de France Télécom

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18392 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des fonctionnaires dits « reclassés » de La Poste et de France Télécom

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18104 posée par M. Patrice Joly

    Revalorisation des carrières des fonctionnaires « reclassés » de La Poste et de France Télécom

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15425 posée par M. Patrice Joly

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14602 posée par M. Jean Sol

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14024 posée par M. Philippe Bas

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13638 posée par M. Jean-François Rapin

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06342 posée par Mme Laure Darcos

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes concernant l'avenir de leur profession

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible