Recherche de questions

Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 12846 posée par M. Marcel Rainaud

   Conséquences économiques de l'asphyxie des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   01/04/2010

   Pertinence

2. Question n° 05973 posée par M. Marcel Rainaud

   Conséquences économiques de l'asphyxie des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   30/10/2008

   Pertinence

3. Question n° 0328S posée par Mme Josette Durrieu

   Lourdeur des investissements liés au réaménagement des cuisines de collèges

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   15/10/2003

   Pertinence

4. Question n° 17107 posée par M. Georges Gruillot

   Dépenses de l'Etat

   Réponse du ministère : Économie

   17/06/1999

   Pertinence

5. Question n° 15743 posée par M. Georges Gruillot

   Politique économique française

   Réponse du ministère : Économie

   22/04/1999

   Pertinence

6. Question n° 18089 posée par M. Roger Rigaudière

   Projet de créations de plusieurs BTS " Protection de la nature "

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/10/1991

   Pertinence

7. Question n° 07915 posée par M. Louis Moinard

   Personnels de préfectures

   Réponse du ministère : Intérieur

   18/01/1990

   Pertinence

8. Question n° 07963 posée par M. Edouard Le Jeune

   Situation des personnels de préfectures

   Réponse du ministère : Intérieur

   18/01/1990

   Pertinence

9. Question n° 07518 posée par M. Rémi Herment

   Situation du personnel des préfectures

   Réponse du ministère : Intérieur

   14/12/1989

   Pertinence

10. Question n° 06340 posée par M. Franck Sérusclat

    Personnels de préfecture

    Réponse du ministère : Intérieur

    21/09/1989

    Pertinence