Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 20054 posée par M. Jean Louis Masson

    Élagage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18189 posée par M. Jean Louis Masson

    Élagage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01147 posée par M. Jean Louis Masson

    Reprise d'une concession funéraire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08330 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20139 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des chemins ruraux

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17536 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des voies communales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16606 posée par M. Jean Louis Masson

    Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15826 posée par M. Jean Louis Masson

    Différence entre un chemin d'exploitation et un chemin rural

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15005 posée par M. Jean Louis Masson

    Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12596 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligations d'entretien des cours d'eau non domaniaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible