Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

Question n° 01801 posée par M. Jean Cluzel

Maintien en état des tombes abandonnées d'anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/06/1986
Pertinence
Question n° 03486 posée par M. Roland Courteau

Versement d'une allocation différentielle quand l'allocation de soutien familial dépasse la pension alimentaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/11/1986
Pertinence
Question n° 02019 posée par M. Gérard Larcher

Précautions d'emploi de la pilule abortive RU 486

Réponse du ministère : Solidarité

20/10/1988
Pertinence
Question n° 06442 posée par M. Claude Huriet

Financement de la rénovation des locaux de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

28/09/1989
Pertinence
Question n° 06925 posée par M. Jean Cluzel

Devenir de la loi relative à l'aliénation des chemins ruraux

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

09/11/1989
Pertinence
Question n° 00812 posée par M. Alain Lambert

Réglementation relative aux aires collectives de jeux pour enfants

Réponse du ministère : Intérieur

06/05/1993
Pertinence
Question n° 05214 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Sécurité des autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

17/03/1994
Pertinence
Question n° 11794 posée par M. Gérard Larcher

Réforme de la législation relative à l'entretien des berges de la Seine

Réponse du ministère : Environnement

03/08/1995
Pertinence
Question n° 18877 posée par M. Edmond Lauret

Prix des livres à la Réunion

Réponse du ministère : Culture

21/11/1996
Pertinence
Question n° 00056 posée par M. Jacques Larché

Déduction fiscale pour les grands-parents de l'aide financière apportée à leurs petits-enfants

Réponse du ministère : Économie

26/06/1997
Pertinence