Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin

    Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24772 posée par Mme Véronique Guillotin

    Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0941G posée par M. Bernard Buis

    Stage des internes en fin de cycle dans les zones sous-dotées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Rémunération des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01917 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation désastreuse de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01937 posée par Mme Pascale Bories

    Rémunération des orthophonistes dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01940 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Remboursement de la rémunération des internes en médecine effectuant des stages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible