Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0908G posée par M. Dominique Théophile

    Situation du centre hospitalier universitaire de Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09616 posée par Mme Victoire Jasmin

    Attractivité médicale en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

    Situation des établissements de santé réunionnais

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08759 posée par Mme Viviane Malet

    Exonération de l'octroi de mer sur les importations de matériel de santé à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0402G posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des hôpitaux en Guyane et en métropole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05306 posée par Mme Victoire Jasmin

    Attractivité médicale en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05076 posée par Mme Nassimah Dindar

    Offre de soins à La Réunion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0222G posée par M. Dominique Théophile

    Santé en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible