Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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436 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

363 questions

Question n° 34864 posée par M. Jean Cauchon

Offre de soins dans les zones déficitaires en personnel de santé

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34865 posée par M. Raymond Bouvier

Offre de soins dans les zones déficitaires en personnel de santé

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 14907 posée par M. Josselin de Rohan

Politique du Gouvernement concernant l'hospitalisation privée

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/04/1991
Pertinence
Question n° 15799 posée par M. José Balarello

Situation des anesthésistes réanimateurs

Réponse du ministère : Santé

20/06/1991
Pertinence
Question n° 16063 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs

Réponse du ministère : Santé

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16102 posée par M. Charles Ginésy

Statut des médecins et infirmières anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

04/07/1991
Pertinence
Question n° 20200 posée par M. André Fosset

Gestion des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1992
Pertinence
Question n° 02175 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des grands hopitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Santé

22/07/1993
Pertinence
Question n° 03646 posée par M. Louis Mercier

Taux directeur d'augmentation budgétaire pour les hôpitaux en 1994

Réponse du ministère : Santé

18/11/1993
Pertinence
Question n° 03744 posée par M. Louis Mercier

Fixation du taux directeur d'augmentation budgétaire pour les hôpitaux en 1994

Réponse du ministère : Santé

25/11/1993
Pertinence