Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 23280 posée par M. Serge Mérillou

    Situation des professionnels paramédicaux des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21587 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21379 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Situation de l'hôpital Legouest de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11195 posée par Mme Christine Herzog

    Financement du secteur hospitalier privé à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10570 posée par M. Xavier Iacovelli

    Reprise des effets du crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires aux établissements de santé privés d'intérêt collectif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09681 posée par M. Charles Revet

    Mesures pénalisantes pour les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09587 posée par Mme Christine Herzog

    Financement du secteur hospitalier privé à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09272 posée par M. Xavier Iacovelli

    Reprise des effets du crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires aux établissements de santé privés d'intérêt collectif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09156 posée par M. Martial Bourquin

    Problèmes importants de l'hôpital Nord Franche-Comté

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09191 posée par M. François Grosdidier

    Baisse des tarifs hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible