Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 04498 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04539 posée par M. Serge Babary

    Rémunération des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04551 posée par M. Didier Mandelli

    Situation des orthophonistes en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04557 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04327 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dialogue avec les représentants des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04361 posée par M. Alain Houpert

    Malaise des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04379 posée par M. Antoine Lefèvre

    Accès aux soins d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04188 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation salariale des orthophonistes français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04236 posée par M. Bernard Fournier

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04115 posée par M. Daniel Laurent

    Accès aux soins en orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible