Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin

    Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26329 posée par Mme Véronique Guillotin

    Chute des dépistages du cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24809 posée par M. Bruno Sido

    Avenir du secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23977 posée par M. Yves Détraigne

    Symptômes persistants chez les malades du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20554 posée par M. Yves Détraigne

    Symptômes persistants chez les malades du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14658 posée par M. Laurent Lafon

    Activité de l'association AFM-Téléthon

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12191 posée par Mme Sylviane Noël

    Prise en charge thérapeutique et sociale de la maladie rare du syndrome Sturge-Weber

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11195 posée par Mme Christine Herzog

    Financement du secteur hospitalier privé à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11196 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences des fermetures de maternités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10570 posée par M. Xavier Iacovelli

    Reprise des effets du crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires aux établissements de santé privés d'intérêt collectif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible