Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 2019S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation du centre hospitalier de Lisieux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24106 posée par M. Éric Gold

    Lien entre l'avancée de la vaccination et la désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20367 posée par M. Jean Hingray

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19910 posée par Mme Vivette Lopez

    Équité dans la valorisation du personnel de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19879 posée par M. Jean-François Rapin

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19322 posée par Mme Claudine Thomas

    Injustices du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17150 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16507 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Pour un nouveau plan national de soins palliatifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14698 posée par Mme Françoise Férat

    Plan national des soins palliatifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible